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LES QUADS : PARFOIS GÊNANTS, SUFFIT-IL DE LES INTERDIRE (NOVEMBRE 2009)

L’ignorance est grande en ce qui concerne les quads et les autres engins motorisés à quatre roues. C’est précisément pour cela, mais aussi en raison de la popularité croissante des quads, que FEBIAC a publié dès septembre 2006 une brochure thématique destinée à apporter davantage de clarté sur ce marché en expansion. La brochure aborde différents thèmes à l’aide de textes simples, d’exemples et de photos : qu’est-ce qu’un quad, quels sont les différents types de quads, où les quads doivent-ils de préférence circuler ? Elle contient en outre de nombreux conseils d’utilisation pratique. L’utilité de cette brochure thématique n’est que douloureusement prouvée aujourd’hui.L’ignorance est grande en ce qui concerne les quads et les autres engins motorisés à quatre roues. C’est précisément pour cela, mais aussi en raison de la popularité croissante des quads, que FEBIAC a publié dès septembre 2006 une brochure thématique destinée à apporter davantage de clarté sur ce marché en expansion. La brochure aborde différents thèmes à l’aide de textes simples, d’exemples et de photos : qu’est-ce qu’un quad, quels sont les différents types de quads, où les quads doivent-ils de préférence circuler ? Elle contient en outre de nombreux conseils d’utilisation pratique. L’utilité de cette brochure thématique n’est que douloureusement prouvée aujourd’hui.

Le 29 juin 2009, sans se soucier d’avoir la moindre connaissance du sujet, le Conseil communal d’Anvers a tout simplement décidé d’interdire en extrême urgence aux quads de circuler sur le territoire de la ville d’Anvers. Il se base pour ce faire sur le règlement communal qui l’autorise à intervenir dans le cadre de la lutte contre les nuisances. En d’autres termes, la ville a tenté de s’attaquer au problème en invoquant une réglementation communale et non le code de la route, qui est une matière fédérale. D’autres administrations locales souhaitent adopter cette mesure : Hasselt, Gand, Ciney, Liège, Dinant... et les communes bruxelloises.

Cette interdiction est principalement motivée par les nuisances provoquées par un petit nombre d’usagers ou par de petits groupes d’utilisateurs de quads. Les nuisances sonores s’avèrent surtout incriminées, comme en témoigne le procès-verbal du Conseil communal : 'L’utilisation de quads sur la voie publique entraîne toutefois des nuisances sonores excessives. Ces engins motorisés à quatre roues produisent un bruit supérieur au bruit normal des véhicules à moteur. Ils constituent une source de nuisances car il est de plus en plus souvent constaté que ces quads effectuent parfois le même parcours pendant des heures sur un circuit bien déterminé dans la ville. Anvers ne souhaite pas que sa ville devienne un parcours de cross pour les quads. De nombreux quads sont équipés de moteurs rapides qui leur permettent d’atteindre rapidement des vitesses élevées. Ils constituent par conséquent un danger pour les autres usagers et plus particulièrement pour les cyclistes et les piétons. La ville d’Anvers estime qu’autoriser les quads sur sa voie publique perturbe le déroulement harmonieux des activités humaines dans la ville et limite la qualité de vie de ses habitants d’une manière excédant l’agitation normale de la vie sociale.'

Pour clarifier la situation, précisons qu’un quad ne fait pas plus de bruit qu’une moto puisque ces deux véhicules doivent répondre aux mêmes critères d’homologation européens. Les nuisances sonores excessives sont provoquées par l’installation de systèmes d’échappement non homologués ou par la suppression des matériaux d’insonorisation du silencieux d’origine. Il va de soi que seule une petite minorité d’utilisateurs de quads a recours à de telles pratiques. La police peut et doit intervenir de façon ciblée et effectuer des contrôles, étant donné qu’elle possède le matériel requis à cette fin. Une interdiction générale met tous les utilisateurs de quad dans le même panier. La vitesse n’est pas non plus un argument pertinent. Les quads ne possèdent pas une accélération ni une vitesse de pointe supérieures à celles des motos, au contraire.

Le fait que le problème ne se limite pas à Anvers a encore été démontré récemment. Dix-huit communes bruxelloises suivent l’exemple d’Anvers et interdisent les quads sur leur territoire. L’interdiction a été décidée lors d’une conférence des bourgmestres bruxellois. Selon eux, les quads sont dangereux etbruyants. L’initiative de l’interdiction émane de l’échevin de la Mobilité de la commune de Molenbeek, Jef Van Damme (SP.A).

Son argumentation est au-delà de tout : 'Dans les villes, ce ne sont que quelques fauteurs de troubles qui nuisent gravement à la qualité de vie. Un quad qui passe, réveille des dizaines de personnes et provoque une grande insécurité, également en ce qui concerne les excès de vitesse. Il est donc plutôt évident que ces machines doivent disparaître de la ville.' En d’autres termes, il admet que seuls quelques individus sont à l’origine d’un problème mais préconise malgré tout de prendre une mesure radicale qui met tout le monde sur un pied d’égalité. Va-t-on bientôt fermer tous les cafés parce que quelques-uns provoquent des nuisances ?

FEBIAC marque donc sa désapprobation totale avec cette interdiction qui est également contestable sur le plan juridique. Nous déplorons que le comportement inadéquat de quelques personnes provoque des nuisances, mais nous appelons les autorités locales, d’une part, à faire preuve de bon sens et d’autre part, à contrôler de manière efficace et ciblée les abus et les comportements intolérables. Il est en outre totalement inacceptable que tout à coup, un citadin propriétaire d’un quad ne puisse plus utiliser son véhicule. Allons-nous obliger les utilisateurs de quads qui souhaitent aller se détendre à la campagne le week-end à trouver un espace de parking hors de la ville pour leur véhicule ? Pire encore, allons-nous contraindre les utilisateurs de quads à se défaire de leur véhicule ? Un propriétaire de quad devra-t-il désormais disposer d’une voiture avec remorque pour quitter la ville ? Un véhicule qui satisfait à toutes les exigences légales et qui de plus, est un moyen de transport et de détente pratique, sûr et agréable ne peut pas être refusé à une personne qui l’utilise correctement.

FEBIAC ne baisse pas les bras et s’est déjà entretenue à deux reprises avec le cabinet du Secrétaire d’État à la Mobilité, Etienne Schouppe. Les autorités administratives demandent d’intervenir en réglementant (à Hasselt, par exemple) et les utilisateurs ne sont absolument pas satisfaits du cours actuel des choses. Nous sommes parvenus à convaincre le Secrétaire d’État que le problème des nuisances doit être ramené à ses proportions réelles. Le problème de la perception doit être abordé : un très petit nombre d’utilisateurs de quads provoque un très grand degré de nuisances.

En d’autres termes, il convient de mettre l’accent sur le maintien plutôt que de promulguer une interdiction non fondée. Le cabinet a également renoncé à l’idée de création d’un nouveau panneau routier : il ne serait ni recommandé ni opportun. Ce qui est et reste important, c’est l’éducation des utilisateurs de quads. C’est pourquoi FEBIAC propose de remettre au goût du jour sa brochure thématique spécifique et de la promouvoir auprès des utilisateurs. Elle sera soutenue par un DVD qui pourra éventuellement être utilisé comme briefing à l’intention des services de police afin que ceux-ci puissent contrôler facilement la conformité des véhicules.

FEBIAC ne nie en aucun cas que les comportements injustifiables sur la route et les nuisances sonores sont à l’origine d’un grand mécontentement. Les quads sont souvent mis en cause, mais d’autres véhicules provoquent également de telles nuisances. Le tout est de ramener ces exceptions à leurs justes
proportions : elles sont et restent des exceptions qui peuvent parfaitement être gérées à l’aide de contrôles efficaces et ciblés. Une interdiction généralisée est contestable sur le plan juridique et injuste vis-à-vis des utilisateurs bien intentionnés. Moyennant quelques actions bien planifiées, les véhicules non
conformes pourraient être retirés de la circulation et un climat dissuasif pourrait être efficacement créé. FEBIAC et ses membres ne manqueront pas de contribuer à régler le problème des nuisances sonores mais s’opposent simultanément à une interdiction générale.